Élections aux conseils centraux de l’Université
Du 19 au 21 novembre 2024, étudiants et personnels de l’université de Rouen Normandie sont appelés à élire leurs représentants aux conseils d’établissement : Conseil d’administration (dont les membres éliront le président de l’Université), Conseil académique, Commission de la formation et de la vie étudiante et Commission de la recherche.
Les élections des représentants des personnels dans les conseils de l’Université se dérouleront du mardi 19 novembre 2024 – 10 heures au jeudi 21 novembre 2024 – 17 heures.
Les élections sont organisées exclusivement sous forme de vote électronique. Le vote par correspondance et le vote par procuration ne sont pas autorisés.
La date limite de dépôt des listes de candidatures est fixée au mardi 5 novembre 2024 – 16h.
Les listes de candidatures peuvent être déposées selon les modalités décrites de la circulaire électorale du 27 septembre 2024.
Ces élections marqueront notamment la désignation d’un nouveau vice-président étudiant et d’un nouveau président de l’université.
Comment candidater ?
Pour candidater, les étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue doivent être inscrits à l’université en 2024/2025. Les candidatures et les professions de foi doivent être déposées avant le mardi 5 novembre 2024 – 16 heures à la Direction des Affaires juridiques et statutaires (Bât. 26A – 1er étage – porte 130) ou par e-mail à l’adresse direction.dajs@univ-rouen.fr.
Pour candidater, retrouvez toutes les informations dans la circulaire électorale.
Qui peut voter ?
Les enseignants titulaires, les chercheurs et les personnels BIATSS titulaires et contractuels (sous réserve de remplir certaines conditions) sont d’office inscrits sur les listes électorales. Il est possible de demander d’être inscrit sur les listes jusqu’au jour du vote.
Les enseignants stagiaires ou contractuels doivent demander leur inscription sur les listes électorales au plus tard le mercredi 13 novembre 2024.
Comment voter ?
Le vote se fera par voie électronique au moyen de tout terminal usuel connecté à internet (ordinateur, tablette, smartphone notamment). Les électeurs pourront accéder à la plateforme de vote 24H/24H entre le 19 novembre 2024 à 10 heures et le 21 novembre 2024 à 17 heures pour voter. Le dispositif est totalement externalisé et géré par Legavote.
L’accès au bureau de vote électronique se fera grâce à l’adresse courriel institutionnelle fournie par l’Université sous la forme prenom.nom@univ-rouen.fr.
Afin de sécuriser le dispositif, chaque électeur recevra par courriel, de la part de Legavote, un identifiant et un mot de passe personnels générés de manière aléatoire par le système de vote ainsi qu’un message contenant une notice d’information sur le fonctionnement du vote électronique.
En se connectant grâce à son identifiant et à son mot de passe à la plateforme de vote, l’électeur aura accès aux informations relatives aux scrutins le concernant et notamment aux listes de candidatures et aux professions de foi.
Pour voter, l’électeur accédera pour chaque scrutin le concernant aux candidatures qui apparaîtront simultanément à l’écran. Le vote blanc est possible. L’électeur sera invité à exprimer son intention de vote. Celle-ci apparaîtra clairement à l’écran avant validation et pourra être modifiée avant validation finale qui rendra définitif le vote et interdira toute modification ou suppression du suffrage ainsi exprimé.
Le suffrage exprimé sera totalement anonyme et chiffré par le système. L’émargement fera l’objet d’un horodatage. La transmission du vote et l’émargement feront l’objet d’un accusé de réception que l’électeur aura la possibilité de conserver.
Pour celles et ceux qui le souhaiteraient, des postes informatiques exclusivement dédiés au scrutin seront mis à disposition des électeurs selon des lieux et horaires d’accessibilité communiqués ultérieurement.
Pour voter, les étapes :
- L’électeur reçoit sur son adresse institutionnelle fournie par l’établissement un identifiant envoyé par la société Legavote, en provenance de l’adresse univ-rouen@legavote.fr.
- L’électeur se connecte sur son compte numérique (https://multipass.univ-rouen.fr) et obtient un code de vote à 8 caractères.
- L’électeur se connecte sur la plateforme de vote au moyen de son identifiant (étape 1) et de son code de vote (étape 2).
- L’électeur saisit un numéro de téléphone portable (ou fixe) et reçoit un code à usage unique par SMS (ou par serveur vocal)
- L’électeur vote.
Quel est le rôle des conseils et quelle y est la représentation des personnels ?
Le Conseil d’Administration (CA) détermine la politique de l’établissement et, par ses délibérations, assure l’administration de l’université. Le CA est composé de 36 membres : 16 représentants des enseignants-chercheurs, chercheurs et enseignants, 6 représentants des étudiants (+ 6 suppléants), 6 représentants des personnels BIATSS, ainsi que 8 personnalités extérieures à l’université.
Chaque liste des représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs assure la représentation d’au moins 3 des grands secteurs de formation de l’université : les disciplines juridiques, économiques et de gestion ; les lettres et sciences humaines et sociales ; les sciences et technologies ; les disciplines de santé.
Le président de l’Université est élu à la majorité absolue des 36 membres du CA. Son mandat, d’une durée de quatre ans, expire à l’échéance du mandat des représentants élus des personnels du Conseil d’Administration (CA).
À l’université de Rouen Normandie, suite à une décision du CA, le président de l’université est aussi président du Conseil Académique (Cac) : cette assemblée consultative est composée de 2 commissions, la Commission de la Recherche (CR) et la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU), qui se voient attribuer des prérogatives délibératives.
La Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) répartit l’enveloppe, allouée par le CA, des moyens destinés à la formation et à la vie étudiante. Cette commission propose au CA les orientations et les programmes de l’offre de formation (initiale et continue), ainsi que les orientations et les politiques relatives à la vie étudiante. Cette commission de 40 membres est essentiellement composée de représentants étudiants au nombre de 16.
Les représentants des personnels enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs sont répartis en secteurs de formation : les disciplines juridiques, économiques et de gestion : 4 ; les lettres et sciences humaines et sociales 4 ; les sciences et technologies 4 ; les disciplines de santé 4. Les personnels BIATSS sont au nombre de 4.
La Commission de la Recherche (CR) propose au CA les orientations des politiques de recherche, et répartit l’enveloppe, allouée par le CA, des moyens destinés à la documentation scientifique et technique, ainsi que la répartition des crédits de recherche. Cette commission composée de 40 membres est essentiellement composée d’enseignants-chercheurs répartis également en secteurs de formation.
Date de publication : 16/10/24